Prochaine séance du Conseil Municipal

La prochaine séance aura lieu le 

Jeudi 19 décembre 2013 à 19h15 

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2013
2. Fixation du nombre de délégués de Wittelsheim au Conseil D'Agglomération de M2A et au Comité Directeur du SIVOM de l'Agglomération Mulhousienne
3. Désignation des délégués de Wittelsheim au Conseil d'Agglomération de M2A pour la période du 1er janvier 2014 jusqu'au renouvellement des conseils municipaux de mars 2014
4. Désignation des délégués de Wittelsheim au SIVOM de l'Agglomération Mulhousienne pour la période du 1er janvier 2014 jusqu'au renouvellement des conseils municipaux de mars 2014
5. ZA Amélie - 2ème tranche - Fixation de la valeur de cession des terrains de la Ville à l'opération de lotissement
6. Cession d'un lot dans le lotissement "Rue Pardereweski" (époux El Ketab) - délibération complémentaire
7. Acquisition des terrains d'emprise de la voirie de divers lotissements (Sté SIMAC EST) - Délibération complémentaire
8. Cession d'un terrain dans la ZAE Amélie 1ère tranche à l'entreprise DA SILVA
9. Convention d'occupation d'un terrain d'implantation d'un abribus rue d'Ensisheim ( Réseau Ferré de France)
10. Convention de conseil et d'assistance gratuits aux collectivités locales (ADAUHR)
11. Décision modificative de l'année 2013 pour les budgets 
12. Subvention au Centre Socio-culturel - Année 2014
13. Restructuration de la SAEM ESPACE RHENAN
14. Demande de garantie communale d'emprunt - SEMCLOHR
15. Séjours en classes transplantées, voyages scolaires et actions entrant dans le cadre des projets d'écoles - Année 2014
16. Financement de l'action CUCS (Contrat Urbain de Cohésion Socialie) - Eco-collège 2013/2014
17. Collège Péguy - Journée d'enrichissement culturel dans le cadre du projet d'établissement 
18. Réfection rue des Tuiles - Dissimulation des réseaux téléphoniques - Signature d'une convention avec Orange
19. Carte cantonale
20. Motion en faveur des travailleurs frontaliers
21. Informations - Divers : réforme des rythmes scolaires